Marque enregistrée - Marque en vigueur

Collectif Fractales
Mme. Francoise Gneri

Numéro de dépôt :
4347082
Date de dépôt :
18/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2027
Collectif Fractales de Francoise Gneri

Présentation de la marque Collectif Fractales

Déposée par voie électronique le 18 mars 2017 par madame Francoise Gneri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collectif Fractales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est madame Francoise Gneri domicilié(e) 24 Rue Victor Hugo - 92150 - Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. françoise gneri domicilié(e) 24 RUE Victor hugo - 92150 - SURESNES - France.

La marque Collectif Fractales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collectif Fractales arrivera à expiration en date du 18 mars 2027.

Francoise Gneri a également déposé les autres marques suivantes : Sanary en Musique , les Artivistes


Mme. Francoise Gneri - 24 Rue Victor Hugo - 92150 - Suresnes - France


Mme. françoise gneri - 24 RUE Victor hugo - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .